LA BOULE DE CRISTAL PROSPECTIVE

Le conseil communautaire de Loches Sud Touraine (CCLST) s’est réuni en séance plénière le 12 avril 2018 à Manthelan. La séance a duré 4.5 heures avec un programme particulièrement chargé, honorée de la présence de la députée de la circonscription Sophie Auconie.

Avant de traiter l’ordre du jour, nous évoquerons en premier les 2 questions écrites de conseillers communautaires, adressées au président de la CCLST Gérard Hénault avant la séance.

Voici la première, posée par le conseiller Christian Baritaud, issu de la Commune de Bridoré :

« Madame la députée,

Monsieur le président,

Mesdames et messieurs les vice-présidents,

Mesdames et messieurs les élus communautaires

Mesdames et messieurs du public

 Nous allons bientôt mettre en œuvre un projet de territoire, un plan climat air énergie ou PCAET, un schéma de cohérence territorial ou SCOT pour lequel on évoque à lui seul un coût de 250 000 à 300 000 euros. Le PCAET et le SCOT sont une obligation, le projet de territoire une nécessité.

L’un des conseillers communautaires Mr François Verdier-Pinard, a fait parvenir au bureau la proposition d’une étude concernant le Projet de territoire qui vise à évaluer les besoins, les désirs et les souhaits de la population pour construire un avenir commun sur les 5, 10, 15, 20 et pourquoi pas 30 ans à venir. Cela a pour : prospective. Il en a étudié le coût somme toute modeste, environ 15 000 à 20 000 euros, déterminé la durée entre le lancement de l’étude et la présentation des résultats aux élus, environ 3 mois, proposé un panel représentatif, les 900 élus des communes issus de la population pour laquelle ils se sont engagés.

Cette proposition d’étude parait être particulièrement pertinente, comme sa mise en œuvre base de réflexion pour bâtir un projet de territoire. Les grandes orientations du projet de territoire devant à mon goût logiquement être définies avant la mise en œuvre du SCOT et du PCAET pour orienter ceux-ci dans une direction approuvée par une majorité du conseil communautaire.

Dans le domaine de l’énergie, nous allons devoir pour l’avenir, nous positionner clairement, le PCAET donc. Le gouvernement a décidé de favoriser le développement des énergies renouvelables : principalement la méthanisation, un gisement de production important sur notre territoire agricole, le solaire possiblement et largement implantable par les particuliers, les collectivités et les entreprises, enfin l’éolien envisageable en raison de zones favorables à son développement en Sud Touraine. Je rappelle que la stratégie de production d’énergies renouvelables n’occulte en rien les objectifs et stratégies d’économie d’énergie de la future opération programmée d’amélioration de l’habitat ou OPAH.  Le volet énergie renouvelables concerne donc le PCAET et je suis curieux d’apprendre dans le compte rendu de bureau du 21 mars 2018, au chapitre PCAET, que «L’élaboration du plan Climat Air Energie Territorial de loches Sud Touraine va être engagée et que son élaboration doit s’appuyer sur une démarche collaborative de Co-construction et de concertation la plus large possible. Pour ce faire plusieurs instance de gouvernance seront mise en place ». Dont acte.

Je suis cependant interloqué à la lecture du texte qui suit : « En ce qui concerne le comité de pilotage [Copil] qui est l’instance qui validera toutes les étapes stratégiques du PCAET, (cela a été souligné en noir dans le texte), diagnostic, stratégie, plan d’actions, planification des énergies renouvelables, plan de suivi …, il est important que les élus du bureau y soient représentés en nombre de façon à avoir une maitrise complète des décisions ». C’est ainsi que sur les seize membres du Copil, neuf sont du bureau et plusieurs autres potentiellement sous son influence (voir l’article « A quoi sert ce conseil communautaire ? »). Monsieur le Président, si le futur de notre communauté de Communes doit se décider dans « l’entre soi », il aura le goût amer du déni de démocratie.

Pour un travail de prospective indispensable, le temps nous est compté car les échéances électorales à venir, 2020, avec le renouvellement des équipes municipales et communautaires nous feront probablement perdre de nombreuses et précieuses années pour prévoir le futur dont nous voulons plutôt que de nous voir imposer des choix qui ne seront pas les nôtres.

 Après ce peut-être long préalable, ma question en quatre points, est la suivante Monsieur le président :

  1. Quel est le travail prospectif réalisé ou projeté aujourd’hui dans le sens évoqué et proposé par l’un des délégués de cette assemblée. Envisagez-vous de lancer en premier lieu une étude sur le projet de territoire telle celle qu’il vous a proposée.
  2. Quelles sont les échéances et les modalités de démarrage de l’étude du projet de territoire, du PCAET, du SCOT et quelles sont leurs coûts ?
  3. Quelle place sera laissée au débat au sein du conseil communautaire ? Sera-t-il informé et consulté plus largement qu’aujourd’hui où tout semble opaque. Sera t’il décisionnaire ? Seuls les membres de la commission énergie ont appris lors de la première réunion de la commission le jeudi 5 avril dernier que le conseil communautaire aura à valider l’un des trois scénarios proposés sur le PCAET.
  4. Vous avez en préalable à la réunion de cette commission énergie, exprimé louablement le désir que les membres de la commission travaillent à l’intérêt communautaire et non à leur intérêt particulier : Monsieur le président est-ce le bureau qui va déterminer ce qu’est l’intérêt communautaire, la production d’énergie propre de source éolienne entre autres, destinée à préparer l’avenir de nos enfants, sera t’elle moins d’intérêt communautaire que la vente à des investisseurs Chinois de patrimoine et de terres agricoles ?

En conclusion, je précise que cette question résonne du désir de la majorité des élus de participer au futur de notre territoire, du désir qu’ils ont que ce conseil communautaire ne soit pas une simple chambre d’enregistrement : effectivement nombreux sont ceux qui souhaitent que cette assemblée soit un véritable lieu de débat.

Madame la députée,

Monsieur le président,

Mesdames et messieurs les élus

Mesdames et messieurs du public,

Merci de votre écoute et de votre attention. »

Réponse de Gérard Hénault :

« Bien. D’abord tu me permettras de continuer à te tutoyer comme d’habitude. Hein ! Bon. Le vouvoiement d’apparat ne me convient guère. »

Remarque : quand une question officielle écrite est adressée à une personne qui agit es-qualité de président de ceci ou de cela, les conventions veulent que le vouvoiement soit la règle, indépendamment des relations interpersonnelles. C’est une convention largement partagée. Continuons. Gérard Hénault:

« Il y a un certain nombre de questions dont, si je ne m’abuse, tu as eu la réponse claire depuis tout à l’heure. Par respect pour l’assistance on va éviter de revenir dessus à l’excès.

 En ce qui concerne le projet de territoire, tu fais mention de la proposition forte honorable de monsieur François Verdier-Pinard. J’ai entendu ce qu’il avait à dire. Mais il y a un certain nombre de choses qui n’émanent pas forcément que de lui, entre autres le souhait depuis le début du projet de territoire, toute l’assemblée peut se poser en témoin, on avait dit qu’on consulterait le Bureau qui en gros porterait le projet, serait l’instance matérielle si je puis dire, on consulterait le conseil communautaire qui travaillerait, qu’il y aurait la conférence des Maires, que nous travaillerions avec l’ensemble des conseillers municipaux du territoire soit effectivement les 900, et qu’ensuite nous consulterions la population.

 Je tiens à dire tout de suite que le projet territorial, ça peut n’être en aucun cas uniquement la compilation des souhaits, des désirs et des envies de la population qui aurait été collectés à 20 000 euros. C’est tout d’abord imaginer ensemble une feuille de route, pour ce mandat et au-delà, et une feuille de route qui soit lisible pour nous les élus et pour ceux qui nous succéderont, ainsi que pour les services. Et puis qu’il puisse établir une vraie cohérence entre notre action publique à nous, celle que l’on mène quotidiennement, celle dont on a parlé tout à l’heure lors de l’élaboration du budget, et puis les enjeux et les ressources du territoire.

Quant au petit chapitre sur la prospective à 30 ans. Moi je veux bien faire de la prospective à 30 ans. Et j’allais dire ça ne mange pas de pain. Seulement, il va falloir m’expliquer qui il y a 30 ans aurait été capable de parler de la révolution numérique, des enjeux environnementaux, et de tout un tas de sujets comme cela. Et je pense que déjà commençons par nous fixer une prospective, allez, 10 ans 15 ans, mais tenons quelque chose d’intelligent et tenons-le. Parce que la prospective à 30 ans, je pense qu’il faut plutôt s’appeler madame Irma puis avoir une boule cristal qui fonctionne bien. Et il y a belle lurette qu’on a abandonné ce genre de choses. »

Pour une collectivité qui ne voit pas au-delà d’un an, on peut comprendre qu’une prospective à 30 ans soit considérée comme du ressort de la « boule de cristal » pour Gérard Hénault. Je voudrais simplement souligner que dans les années 70’, soit il y a environ 40 ans, les anticipations raisonnées de « penseurs », de « scientifiques », de « sociologues » jugés « marginaux » à l’époque sont devenues des sujets centraux aujourd’hui.

Je ne parlerais ici que de René Dumont, lequel travaillait déjà sur les conséquences de ce qui ne s’appelait pas encore la mondialisation, du gaspillage, des pollutions, de l’écologie, de la protection et de la remédiation des sols, et d’Ernst Friedrich Schumacher, lequel traitait entre autres de l’économie de la permanence basée sur l’utilisation soutenable des ressources naturelles, du décentralisme, de décisions prises à l’échelle humaine, de l’intégration environnementale dans toutes les décisions.

La révolution numérique a commencé dans les années 80’, soit il y a plus de 30 ans. Ce furent d’abord les ordinateurs centraux, puis les ordinateurs individuels, puis en 1983 les débuts du réseau internet, en même temps que les premiers téléphones portables. La littérature a été nombreuse sur ses conséquences sociétales, les bouleversements induits pour les économies des pays, des territoires. Aujourd’hui, nous sommes en plein dedans.

Une prospective à 30 ans ne consiste qu’à envisager les tendances lourdes d’évolution de la société. Autant dire en sud Touraine « une boule de cristal » en effet. Mais à 10 ans ? A 10 ans, soit demain pour une collectivité, la question reste la même, avec des champs plus restreints.

Souvenez-vous de ce que disait le président de la CCLST le 29 juin 2017 aux conseillers communautaires ahuris (voir article « Les chambres ») :

« Je dirais juste que cette crise de l’élevage, on l’a pas pu venir, elle est extrêmement récente et extrêmement brutale et…. »

Du coup on comprend mieux. La question reste entière : quelle place décisionnelle pour le conseil communautaire, quelle place autre qu’en fin de processus pour la population ? (voir l’article « Paroles d’un nouveau monde ») Continuons :

« Je me permets donc de vous rappeler la démarche qui a été entamée. En janvier on a fait un séminaire du Bureau [communautaire] avec les cadres et « monsieur Vercoutère bureau» qui est déjà retenu pour nous épauler (voir l’article « Mélodie en sous-sol »). Ensuite il y a eu deux réunions du conseil de développement, le président en est ici, il les a tenues, j’ai assisté à la conclusion d’une de ces réunions. Et puis on a travaillé aussi avec monsieur Vercoutère à la conférence des Maires, à Tauxigny. Où d’ailleurs mon cher ami, tu n’étais pas là. Tu n’étais pas là et il n’y avait pas une personne de la Commune de Bridoré. Qu’on sait très bien que quand le Maire n’est pas là il se fait remplacer par ordre du tableau jusqu’au 11er conseiller municipal s’il le faut. Alors moi je veux bien qu’on parle du Bureau qui travaille dans l’entre soi, mais là je me demande s’il n’y a pas au niveau de la Commune de Bridoré de l’entre Baritaud et qui finit simplement par le fait qu’il y a « un amer goût de déni démocratique ». Parce que ça sur les mots je voudrais qu’on y revienne aussi un petit peu tout à l’heure. »

Le Maire de Bridoré a eu tort de ne pas se rendre à une conférence des Maires, et empêché, de ne pas se faire remplacer. Mais que dire du président de l’ex communauté de Communes de Touraine du Sud (ex-CCTS), nommé Gérard Hénault, qui était excusé pour la réunion du 22 juin 2016 qui allait arrêter les ajustements des taux de fiscalité appliqués à compter de 2017 au niveau de la CCLST (voir l’article « Projection fiscale de la fusion ») :

L’ex CCTS n’était représentée que par Bertrand Letourneux, directeur général des services de la CCTS et pas un seul élu présent : ni son président, ni aucun de ses vice-présidents, ni aucun conseiller communautaire. Ce type d’argument n’est vraiment pas à la hauteur des questions posées et ne répond à aucune d’elles. Voyons la suite. Gérard Hénault toujours:

« Je voudrais aussi dire que tout à l’heure on a longuement parlé des modalités du PCAET. Je n’ai pas montré à Eric [Moreau en charge du PCAET] les courriers de questions diverses, je lui ai dit « il y a une question qui porte là-dessus » et je pense très honnêtement que tous les dispositifs qui sont en place pour la concertation à tout niveau, franchement ils sont très bien. On ne peut pas faire beaucoup mieux quand même.

Ton point de vue sur l’intervention du Bureau, par rapport au COPIL. Moi je suis désolé, les membres du Bureau sont des élus, ce sont donc des gens qui sont totalement légitimes. Vous avez vu la composition qui a été retenue (voir l’article « A quoi sert ce conseil communautaire ? »). Un COPIL, c’est pas forcément des gens qui ont à imaginer des choses. C’est eux qui ont à voir que la démarche se passe d’une façon convenable. Donc je veux bien qu’on dégage les membres du Bureau du COPIL et puis qu’à la place on mette 15 membres de la chambre d’agriculture, ou 15 membres de la DDT (direction départementale des territoires), ou 15 membres euh ce n’est pas ça Christian. »

Christian Baritaud :

« Ce n’est pas mon propos. « De façon à avoir une maîtrise complète des décisions ». Moi j’ai le sentiment et je ne suis pas le seul à être simplement des personnes qui viennent, qui lèvent la main pour dire oui. Sur des sujets comme le SCOT, le PCAET et le projet de territoire, j’ai le sentiment que nous devrions être consultés et cette phrase-là m’a particulièrement choqué. »

Gérard Hénault :

« Là-dessus, je trouve que si c’est un endroit où on ne peut pas parler, tu parles en ce moment, je suis désolé et puis je ne ferais rien pour empêcher cette normale liberté d’expression. Je me suis peut-être mal expliqué à l’instant, le COPIL a pour tâche de veiller à ce que toutes ces consultations se soient déroulées d’une manière convenable, que la synthèse soit faite d’une manière convenable et fidèle. Et il est normal que ça, ça reste dans les mains des élus que nous sommes. Moi je veux bien le confier au conseil communautaire. On va travailler le sujet à 94 tu vas voir la catastrophe. Je répète, les gens du Bureau sont des élus comme vous êtes des élus tous dans la salle, comme nous sommes des élus donc nous sommes tous légitimes. Enfin, laisser imaginer un instant que le Bureau par Dieu sait quelle connivence louche va tordre les choses, moi je ne trouve pas ça acceptable Christian. C’est pas acceptable. L’idée c’était simplement que nous ne souhaitions pas, et je le dis très publiquement, que ce soit certaines administrations qui nous prennent la main. On veut que la main reste aux élus.

Le conseil communautaire n’est pas une chambre d’enregistrement, je suis désolé. On peut débattre jusqu’à demain matin à l’aube et même au-delà si on a les forces. Donc dire que le conseil communautaire est une chambre d’enregistrement ne me parait pas vrai. »

Christian Baritaud :

« Je persiste à penser que votre phrase « en nombre de façon à avoir une maîtrise complète des décisions » est plutôt maladroite et laisse augurer de choses dont je vous ai accusé c’est vrai. Merci. »

Il est bon de rappeler tout de même que la concertation la plus large est une obligation légale de l’élaboration d’un PCAET tout comme du SCOT, sous peine d’être retoqués (voir l’article « Le plan climat territorial »). Mais à ce jour, personne du Bureau communautaire n’a pris l’engagement que les apports des uns et des autres feront l’objet d’un compte-rendu publié, encore moins qu’ils seront pris en compte. Rappelons-nous le simulacre de consultation de la population pour le nom de baptême de notre collectivité ! Il fallut batailler ferme pour avoir les résultats bruts que nous seuls avons publiés (voir l’article « En culture »  commentaires associés à l’article). Et c’est là que le bât blesse. Si l’on s’en tient au séquençage annoncé, le conseil communautaire « travaillera » sur ces sujets, mais il n’est pas dit qu’il aura à les approuver, et que la population interviendra en dernier, concertation obligatoire oblige.

Pour Gérard Hénault « le COPIL a pour tâche de veiller à ce que toutes ces consultations se soient déroulées d’une manière convenable, que la synthèse soit faite d’une manière convenable et fidèle » alors que le compte-rendu de la réunion qui instaure ce COPIL précise bien « il est important que les élus du bureau y soient représentés en nombre de façon à avoir une maitrise complète des décisions ». Ce n’est pas du tout la même chose. Que croire ? Relisez si nécessaire notre article « A quoi sert ce conseil communautaire ? ».

Il est faux de dire que travailler à 94 serait une catastrophe. Si Gérard Hénault ne connait pas le mode d’emploi, qu’il demande à sa vice-présidente Régine Rezeau qui a organisé le 04 décembre 2017 une réunion de travail, de débat sur l’avenir de l’agriculture en sud Touraine (voir l’article « Quel avenir pour notre agriculture ?»). Il y avait 84 personnes présentes à cette soirée, pas seulement des élus mais aussi des professionnels et des citoyens intéressés par le sujet, qui voulaient apporter leur contribution. Le travail de réflexion mené, de propositions, est remarquable en tout point. Elle part de ce travail collectif pour bâtir des propositions pour son champ de compétence. A croire que seuls ceux qui ne veulent pas disent que ce n’est pas possible. A combien faut-il travailler pour que ce ne soit pas une catastrophe ? A deux comme pour le logo de la CCLST ? (voir l’article « Le vide sidéral »). Et présenter le résultat au conseil communautaire qui approuva le résultat, faute d’alternative !

Tous les élus communautaires sont légitimes à égalité, qu’ils soient conseillers communautaires ou membres du Bureau, ni plus ni moins. Le rôle qu’ils y jouent est différent c’est tout. Et tout le monde doit prendre soin de l’opinion des autres. Si un consensus ne se dégage pas naturellement, il convient de débattre pour trouver une décision qui agréée tout le monde. C’est comme cela que cela devrait fonctionner.

Enfin, que les élus communautaires veuillent avoir « la main » sur le SCOT, le PCAET et le projet de territoire est naturel. Mais les élus communautaires qui sont hors du Bureau sont aussi des élus qui doivent, qui peuvent y avoir leur place. Or nous constatons depuis la constitution de la CCLST que le plus souvent, ce sont les membres du Bureau qui sont proposés pour siéger dans telle ou telle instance (voir l’article « Les mules »).

Voilà. Christian Baritaud a posé 4 questions, à vous de voir s’il a eu ses réponses.

Les caractères en bleu sont des citations orales ou écrites

Voir article: pointez le titre, cliquez, et l’article s’ouvre

ISSN 2610-5942

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Une réflexion sur “LA BOULE DE CRISTAL PROSPECTIVE

  1. Dès le milieu des années 80, dans ma campagne natale, je disposais de la fibre optique. Au début des années 90, j’avais informatisé l’ensemble des segments de mon entreprise. (Pour cela, j’ai eu le privilège d’obtenir le prix « du jeune méritant » octroyé par la jeune chambre économique ainsi que le prix de « L’entreprise de l’année » par la CCI.)
    Arrivé à Ferrière-Larçon en 2000, retour au fax. Aucune connexion possible avec ordinateur. Le maire, Gérard Hénault, alors candidat aux élections pour le conseil général, posait la question de savoir ce qu’était l’ADSL ?
    Voici une douzaine d’années, avec beaucoup de succès, notre fille fleuriste s’est installée « Sans boutique » et uniquement par le biais d’internet. A La Celle-Guenand !
    Quel gâchis, tout ce temps perdus! Comment voulez-vous que je sois tendre ? Certain me reproche des propos parfois acerbes. Mais comment ne pas voir le fait que d’élire des « reclus », nuit gravement à mon territoire d’adoption?
    Oui, comme vous le soulignez très bien, une prospective à 30 ans est possible. Il faut cependant que celle-ci soit structurée et décidée par des visionnaires, dotés d’une vision globale et mondialiste. Et non par un nain!
    Et pendant ce temps (Perdu), notre comcom souffre d’une gestion de boutiquier.
    Triste à en pleurer.

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